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Chronique du temps passé ..ou Histoires du Barreau d'Aix en Provence par Monsieur le Bâtonnier Charles COHEN.
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Chronique n°15 > L’AVOCAT, LE PRISONNIER ET … LE … PATISSIER

Ce titre est très sérieux car il met en jeu –on pourrait dire en scène– un certain nombre de valeurs morales et déontologiques telles que l’humanisme ou l’humanité, la conscience, la dignité, l’indépendance, confrontées à l’observance de la règle et de la discipline. Il s’agit de deux affaires, impliquant deux avocats du Barreau d’AIX, à une époque particulièrement troublée, puisqu’elles se situent en 1942 et 1943, c’est-à-dire pendant la guerre et l’occupation.
Les détenus, incarcérés à la Maison d’Arrêt ne devaient pas bénéficier à cette époque d’une nourriture très abondante et se trouvaient, encore plus, privés de certains plaisirs alimentaires que les français ont toujours eu l’habitude de s’octroyer, au moins le dimanche, jour où les pâtissiers font les meilleures affaires.

Donc, deux avocats vont s’émouvoir de la situation de leurs clients respectifs, enfermés derrière les barreaux de leur prison.

Comment réagiront-ils ?

Nous l’apprenons par la démarche que fait le gardien-chef de la Maison d’Arrêt auprès du Bâtonnier de l’Ordre, le Bâtonnier CLERICO.

Le procès-verbal qui relate les faits s’exprime ainsi :

« M. le Bâtonnier a fait connaître au Conseil qu’il a été avisé par le Parquet que le gardien-chef de la Maison d’Arrêt désirait l’entretenir d’une question concernant des avocats du Barreau d’Aix en Provence.

« M. le Bâtonnier a, en effet, reçu la visite du gardien-chef.

« Celui-ci lui a fait part des faits suivants :

« M. le Gardien-chef a été surpris du montant élevé des honoraires perçus par M° LANSAC (le cas de M° VACHENQ sera également évoqué) de ses clients à la prison.

« Un de ceux-ci ayant été interrogé a répondu que les sommes remises à M° LANSAC ne correspondaient pas pour la totalité à des honoraires ; une partie devant être versée à un pâtissier de la ville qui devait faire parvenir à la prison des friandises pour le détenu.

« Mlle LANSAC, interrogée par le gardien-chef, a reconnu l’exactitude des faits et a ajouté que d’autres confrères pratiquaient de même.

« Elle cesserait lorsque ces derniers auraient mis fin, eux-mêmes à leurs agissements.

« Elle n’a pas jugé utile de faire connaître les noms de ces confrères. »

Tel est, donc, le rapport que fait le Bâtonnier à son Conseil de l’Ordre qui décide de désigner, en qualité de rapporteur, le Bâtonnier Alfred JOURDAN, ceci se passant exactement le 23 Octobre 1942.

Ajoutons qu’un autre avocat que M° Marie-Thérèse LANSAC fait l’objet de la même dénonciation.

Il s’agit de M° VACHENQ, avocat stagiaire.

En l’état du rapport établi par le Bâtonnier Alfred JOURDAN; les deux avocats sont déférés devant le Conseil de Discipline où se trouvent présents les Bâtonniers CLERICO, JAUFFRET et JOURDAN ainsi que M° ESCOFFIER et M° de SAINT-FERREOL, le Bâtonnier MASSIERE et M° GARCIN s’étant excusés.

Les deux décisions rendues par le Conseil de Discipline, le 29 mars 1943, donnent un éclairage particulier sur les préoccupations de l’époque.

M° LANSAC, assistée de M° BOUTIERE, reconnaîtra avoir, un même jour dans le courant de l’année 1942, commandé à un pâtissier trois colis de pâtisserie, avec ordre de les porter à la prison, à destination de trois de ses clients détenus qui lui en avaient fait la demande.

Elle reconnaîtra, aussi, avoir réglé ces commandes avec des fonds provenant de ses clients et à elle remis à cette fin ainsi qu’à titre d’honoraires.

M° VACHENQ, pour sa part, reconnaîtra avoir également commandé, à plusieurs reprises, à un pâtissier des colis de pâtisserie avec ordre de les porter à la Maison d’Arrêt, pour être remis à l’un de ses clients, détenu.

Il admettra, aussi, avoir réglé ces commandes avec des fonds provenant de ce client en précisant les avoir reçus à titre d’honoraires.

Et l’une et l’autre, tant M° Marie-Thérèse LANSAC que M° VACHENQ affirmeront n’avoir point couvert ces envois de leur qualité d’avocat et avoir soumis les colis au contrôle du service pénitentiaire.

Ils justifieront, enfin, leur comportement par la pitié ressentie par eux envers des clients qui déclaraient souffrir de la faim, en l’état du ravitaillement restreint de la prison.

Le Conseil de Discipline décidera, alors, de ramener ces deux avocats à une meilleure appréciation de leurs devoirs professionnels, dans les termes suivants :

« Attendu que cette mission (la commande de pâtisseries), acceptée et remplie ne rentre, en aucune manière, dans la tache professionnelle de l’avocat. »

« Que ce n’est point à cette fin que la libre communication est donnée à l’avocat avec son client détenu. »

« Qu’un tel agissement est incompatible avec la dignité professionnelle. »

Mais le Conseil de Discipline se prononcera, différemment, à l’encontre de chacun des deux avocats.

Tout en admettant en sa faveur de larges circonstances atténuantes, compte tenu du caractère humanitaire de son geste, il prononcera contre M° LANSAC la peine de l’avertissement, en soulignant que son ancienneté dans la profession aurait dû la conduire à en respecter les règles.

Par contre, en ce qui concerne M° VACHENQ, s’agissant d’un avocat stagiaire, dépourvu d’expérience, le Conseil estimera qu’il ne convenait pas de prononcer de peine disciplinaire à son encontre, tout en recommandant au Bâtonnier de lui adresser une simple admonestation paternelle.

On aurait pu penser que les avocats, à l’époque, et surtout les instances ordinales, devaient avoir bien d’autres préoccupations que de s’occuper des pâtisseries commandées au profit de malheureux détenus.

La résistance contre l’occupant était à Aix et dans sa région conduite par le prestigieux Max JUVENAL, avocat de ce même barreau et qui en sera, plus tard, le Bâtonnier.

Les délibérations du Conseil de l’Ordre , à son sujet, n’étaient pas empreintes d’une réelle sympathie ni d’un soutien fermement exprimé. Prudence oblige !

Par contre, une attention plus soutenue était apportée à l’application du Statut des Juifs aux avocats du Barreau d’Aix, statut auquel l’un d’eux, qui sera, néanmoins, mais bien plus tard, élu Bâtonnier s’était efforcé, mais en vain, d’échapper .

Les délibérations du Conseil de l’Ordre, d’une froide et indifférente concision ne traduisent, à cet égard, aucune émotion, aucune protestation même de principe contre l’éviction d’avocats qui avaient fait, pourtant la preuve de leur attachement à leur pays et à leur profession
Voir à ce sujet notre CHRONIQUE N° 9


Mais la pusillanimité, comme la grandeur, fait aussi partie de l’histoire du Barreau d’Aix.

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