Chronique n°26 > L’AVOCAT ET LA PRESSE : A PROPOS D’UN INCIDENT VIOLENT SURVENU EN OCTOBRE 1908 ENTRE UN AVOCAT ET UN MAGISTRAT

Jusqu’à la loi du 29 juillet 1881 sur la presse, il n’existait aucune disposition réprimant d’une manière efficiente la diffamation et l’injure , pas plus qu’il n’existait de véritables immunités en faveur des droits de la défense.

En 1908, année où se situe l’affaire que nous allons évoquer, la loi est donc applicable et va donner lieu à de violents incidents jusque dans une enceinte judiciaire, dans un affrontement à la fois verbal et physique entre un avocat et un juge.

Le journal qui sera à l’origine de ces incidents porte un nom qui en dit long sur ses objectifs, puisqu’il s’appelle “ LE BAVARD” et qu’il parait à AIX-EN-PROVENCE.

Son directeur est un nommé FAUCHE.

LE BAVARD semble s’être fait une spécialité dans la mise en cause des honorables citoyens de la ville du ROY RENE, prenant plus particulièrement pour cibles les membres du barreau qui n’ont pas eu la faveur de lui plaire.

Mais cette fois, il s’en prendra surtout à un sieur DAVID et à son avocat Me Max JUVENAL dont les nom et prénom nous rappelleront ceux du grand résistant qui plus tard lui succédera et illustrera le même barreau.

Que s’est-il donc passé pour que la justice soit saisie des agissements du journal « LE BAVARD » ?

Nous ne le savons, bien sûr, qu’à travers les délibérations du Conseil de l’Ordre qui recevra les plaintes réciproques de chaque antagoniste.

Ces délibérations nous apprennent que LE BAVARD mène une campagne abominable contre Albert DAVID en présentant cet honorable conseiller général des Bouches du Rhône, également Maire d’ISTRES, tant par la plume que par le dessin, comme un ..... homosexuel, alors, ajoute-t-on, qu’il est marié à une institutrice, Directrice d’école à MARSEILLE et qu’il est père de deux fillettes.

Me Max JUVENAL, ami et « coreligionnaire en politique » d’Albert DAVID est chargé par celui-ci de demander en justice réparation de l’outrage et de la diffamation dont il s’estime victime par voie de presse.

LE BAVARD ne s’est, d’ailleurs, pas contenté de s’en prendre à Albert DAVID.

Il s’en prendra aussi à certains avocats dont il dressera le portrait au vitriol et bien sûr à Max JUVENAL lui-même qui sera, d’ailleurs, ensuite accusé d’être l’auteur anonyme de ces portraits, car il aurait poussé le machiavélisme jusqu’à dresser son propre portrait, pour, dira-t-on, égarer les soupçons.

C’était-là une raison supplémentaire pour que Max JUVENAL, emporté par son indignation, s’engageât énergiquement dans l’action en diffamation qu’il prit le parti d’exercer au nom de son client et ami contre LE BAVARD et son Directeur.

Or ce dernier se vantait d’avoir de hautes relations, notamment dans la magistrature et proclamait partout sa certitude d’être à l’abri de toute condamnation.

N’avait-il pas, en effet, comme ami personnel, le sieur ANGELVIN, juge au Tribunal Civil d’AIX-EN-PROVENCE avec lequel il s’exhibait dans les cafés et le plus souvent à la terrasse des DEUX GARCONS ?

C’est, en effet, à ce juge que Me Max JUVENAL se trouvera confronté après avoir eu la conviction qu’il s’employait à élever tous les obstacles propres à tenir en échec la procédure engagée.

Me Max JUVENAL l’en accusera publiquement lors de la première audience dans les conditions que révèleront les délibérations du Conseil de l’Ordre et sur lesquelles nous reviendrons.

Pour régler l’incident provoqué par Me JUVENAL, en présence de Me CABASSOL, futur bâtonnier et futur premier président de la Cour d’Appel, qui défend, dans cette affaire, l’une des parties, le Président du Tribunal qui dirige l’audience, et qui est complètement dépassé par la prise à partie directe concernant l’un de ses juges, décide aussitôt de se retirer en Chambre du Conseil et invite les avocats à y rejoindre le Tribunal.

Cette décision apparaît des plus sages puisqu’il s’agira, pour le président, d’apaiser le conflit en dehors de l’audience publique en permettant à chacun de s’expliquer dans le calme et la sérénité.

C’est ce que croit, en tous cas, Me Max JUVENAL qui accepte donc l’invitation du Président.

Or, dira-t-il par la suite, il serait tombé dans un véritable guet-apens.

En effet, le juge ANGELVIN, avec arrogance, l’aurait immédiatement agressé en formulant contre lui des accusations infondées et en tenant des propos injurieux et diffamatoires sur sa vie privée.

Au comble de l’indignation et emporté par la colère, Me Max JUVENAL se précipitera sur le juge, le saisissant par les revers de son vêtement et, le secouant violemment, lui aurait infligé une correction sans l’intervention immédiate des personnes présentes et notamment celle de Me CABASSOL.

Tels sont les faits qui feront l’objet d’abord d’une plainte du Juge ANGELVIN contre Me JUVENAL puis d’une plainte de ce dernier contre le Juge ANGELVIN .

La lecture des délibérations du Conseil de l’Ordre, saisi de ces deux plaintes, est particulièrement savoureuse tant chacune des parties donnera de détails pour justifier sa plainte ou pour se défendre contre la plainte déposée contre elle.

Dans sa séance du 4 août 1908,le Bâtonnier MASSIERE donne lecture au Conseil de la lettre qu’il a reçue de Me Max JUVENAL, alors que M. ANGELVIN avait annoncé le dépôt de sa plainte sans l’avoir encore fait.

Prenant donc les devants, Me JUVENAL énonce les deux chefs de la plainte qu’on s’apprête à déposer contre lui :

« Le 1er chef : M. ANGELVIN m’a dit : « Vous êtes peut-être l’auteur de certains portraits de vos confrères parus dans LE BAVARD, sûrement l’auteur du vôtre, pour donner le “change”.

« Voilà une accusation formelle d’indignité à votre égard ; me voilà, désormais un malpropre, indigne de rester parmi vous, si l’accusation de M. ANGELVIN est vraie.

Me voilà une victime dans tous les sens du mot si l’accusation de M. ANGELVIN n’est que la diffamation et le mensonge d’un magistrat indigne.

Vous êtes mes pairs, mes juges. Je vous requiers de me juger. C’est mon droit; c’est pourquoi je vous interpelle. »

Le 2ème chef dépasse ma personnalité et atteint directement la sécurité de l’avocat et, partant, sa dignité.

Le Président appelle deux avocats dans la Chambre du Conseil pour leur demander un renseignement, leur faire part de quelque chose qu’il ne croit pas devoir dire à l’audience.

Ces avocats se trouvaient sur un terrain neutre où on leur avait accordé l’hospitalité momentanée, protégés par l’autorité présidentielle, dans une situation inférieure pour discuter. Là, un de ces avocats, moi, je trouve un juge qui m’injurie en mon privé au sujet de choses absolument étrangères à l’affaire qui venait de se plaider.

La question que je pose est celle-ci : L’avocat est-il encore protégé en Chambre du Conseil ou désormais, comparant cet appartement à un bois de CUGES, doit-il s’abstenir d’y paraître lorsqu’il y est appelé ? »

Le Conseil de l’Ordre qui n’est pas encore saisi de la plainte de M. ANGELVIN mais qui a eu simplement communication de la lettre adressée par celui-ci au Premier Président et au Garde des Sceaux, l’invite à déposer officiellement sa plainte entre les mains du Bâtonnier de l’Ordre, en y précisant exactement en quoi consiste la faute professionnelle reprochée à Me JUVENAL et en la dégageant de tout ce qui est étranger à l’imputation qu’il entend formuler.

Le Conseil de l’Ordre, réuni à nouveau le 22 octobre 1908, toujours sous la présidence du Bâtonnier MASSIERE, prend acte tout d’abord de la récusation par lui-même de Me CABASSOL qui fait partie du Conseil et procède au remplacement, par un autre secrétaire, de Me JUVENAL qui fait lui aussi partie du Conseil de l’Ordre en qualité de secrétaire !

Lecture est ensuite donnée de la lettre de M. ANGELVIN qui, répondant à l’invitation qu’il avait reçue, justifie la plainte qu’il entend déposer contre Me JUVENAL.

Il commence par faire allusion à la demande de renvoi qui avait été formulée, à l’audience, par Me CABASSOL au nom du gérant du journal, demande assortie d’un certificat médical et à laquelle Me JUVENAL s’était opposé dans les termes suivants :

« Messieurs, l’état de maladie prétexté par mes adversaires n’est qu’une de ces ficelles employées trop souvent dans les affaires de cette nature : vous ne vous y laisserez pas prendre.

Il est vrai que de l’autre côté de la barre, escomptant certaine influence bien placée, on a prétendu que M. DAVID n’obtiendrait pas justice ; nous verrons bien s’il en est ainsi. »

« A ce moment, dit encore Mr. ANGELVIN dans sa plainte, M. FAUCHE interrompit Me JUVENAL et fit cette réflexion :

« C’est le gros piston, où est-il le gros piston ? »

« Il est au siège, répondit vivement Me JUVENAL ! et répondant à Me CABASSOL qui lui reprochait ses insinuations :

« Ce qui n’était qu’une insinuation est devenu maintenant une précision et j’affirme ce que je dis ! »

M. ANGELVIN déclare dans sa lettre au Bâtonnier qu’estimant que les propos de Me JUVENAL constituaient une violence morale pour le Tribunal tout entier et plus particulièrement pour sa personnalité, il avait prié le Président d‘ordonner que le Tribunal se retirât en Chambre du Conseil…

Il ajoutera :

« Là, avant toute délibération, je pris immédiatement la parole pour indiquer à mes collègues que j’étais bien décidé à ne plus supporter les procédés d’intimidation trop souvent employés à la barre par Me JUVENAL … j’ajoutais toutefois que ne voulant nullement engager mes collègues, d’ores et déjà, je me récusais. »

M. le Président appela alors Me CABASSOL et Me JUVENAL en Chambre du Conseil ; vous savez le reste »

Mais il précisera encore :

« ... cet incident était voulu et préparé et j’ai été, en la circonstance, victime d’une “véritable provocation de la part de Me JUVENAL. »

Curieusement, cette plainte ne fait aucune allusion aux violences physiques qui ont accompagné l’incident et que Me JUVENAL avait reconnu loyalement avoir commises, emporté qu’il avait été par la fureur et l’indignation.

Me JUVENAL va donc répondre à la plainte de M. ANGELVIN dans un mémoire adressé au Bâtonnier, accompagné, d’ailleurs, de la lettre qu’il a envoyée au Premier Président.

On y trouve le récit complet de l’incident ainsi que de nombreuses précisions sur les relations entretenues entre M. ANGELVIN et le Directeur du journal LE BAVARD.

On constatera par la citation de quelques extraits que Me JUVENAL dans un style vigoureux et imagé ne ménage pas celui qu’il considère comme son véritable adversaire.

« Je vous avoue humblement que je ne comprends absolument rien à sa plainte et que je n’y vois qu’un tissu de mensonges. Ils ne riment à rien qu’à démontrer la triste mentalité du magistrat, du magistrat singulier que nous subissons tous à AIX.

« M. ANGELVIN parle des procédés d’intimidation qui me sont habituels à la barre : Lesquels ? Ressemblent-ils à ceux de M. ANGELVIN qui s’est permis après le dépôt de la présente plainte entre vos mains de dire à Me CURET, avocat, que si le Conseil de l’Ordre ne lui donnait point satisfaction il ferait éclater un gros scandale et donnerait les noms de trois membres du Conseil qui étaient venus le trouver, le suppliant de me déférer à votre juridiction pour qu’ils puissent m’exécuter !!!! »

Le ton était ainsi donné et Me JUVENAL, dans son mémoire, poursuivra implacablement sa démonstration.

« ....Pour provoquer l’incident, suis-je allé chercher M. ANGELVIN ? Ne m’a-t-il pas fait appeler, au contraire, moi et Me CABASSOL dans la Chambre du Conseil ? Là, au mépris de l’hospitalité la plus élémentaire, malgré l’immunité dont j’étais couvert, étant en robe,... c’est M. ANGELVIN qui m’agresse et profitant du guets-apens dans lequel il m’avait attiré, profère une injure contre moi, que partout ailleurs, il n’aurait sûrement pas osé tenir.

Rappelant qu’il n’a appris que tardivement les relations privilégiées de M. ANGELVIN avec M. FAUCHE, il dira, encore :

« Je sais que M. ANGELVIN reçoit des politesses de M. FAUCHE, mais je ne me “permet pas, à ce moment, de supposer que M. ANGELVIN enlèvera tout de la balance de la Justice pour n’en laisser que le fléau, LUI ! A mon âge on est quelque peu naïf. »

Poursuivons la lecture du mémoire de Me JUVENAL, qui, évoquant l’accusation de partialité dont M. ANGELVIN s’est plaint, ajoute :

« Il estime ...que j’ai manqué à mon devoir professionnel en l’accusant de partialité. M.ANGELVIN est bien indulgent pour lui ; je l’ai accusé formellement auprès de M. le Premier Président de manquement à la dignité et à la délicatesse professionnelle et ce faisant, loin, à mon sens, d’avoir commis une faute professionnelle, j’ai courageusement accompli un devoir civique… »

Mais là ne s’arrêtera pas le long réquisitoire prononcé par Me JUVENAL contre le juge ANGELVIN.

Il posera, encore les questions suivantes :

« L’avocat doit-il de la déférence à un magistrat indigne ? Le magistrat a-t-il le droit de se plaindre de l’avocat lorsque ce dernier demande au chef hiérarchique, en l’espèce “M. le Premier Président, de prouver la partialité et l’indignité de son subordonné ? »

Ces questions posées, Me JUVENAL apportera encore quelques précisions sur la conduite trouble et douteuse, selon lui, du juge ANGELVIN dans ses rapports avec M. FAUCHE, directeur du Journal LE BAVARD.

« FAUCHE écrit le samedi 25 juillet, qu’il a le seul, le vrai piston et que JUVENAL, il n’en a pas peur ... Le 26 juillet, jour de dimanche, M. ANGELVIN passe la journée avec FAUCHE et assiste dans le landau de ce dernier à la bataille de fleurs donnée ce jour-là à l’Exposition d’Electricité de MARSEILLE. Le 27 juillet, M. ANGELVIN monte au siège (du Tribunal ). Je plaide…

« M. ANGELVIN va, à ce moment-là, sacrifier son honneur, tenir la promesse à “FAUCHE, payer le landau et la bonne journée… ».

« L’audience est levée et M. ANGELVIN, le misérable, va avec l’inculpé BLACHE, le dessinateur présent à l’audience et M. FAUCHE, déjeuner à midi au PLAN MARSEILLAIS !!!! »

Et Me JUVENAL terminera son mémoire par ces mots :

« A la différence de M. ANGELVIN qui veut que le Tribunal se solidarise avec lui, moi, je ne vous demande rien que votre courageuse Justice à laquelle j’ai droit . »

Et il ajoutera :
« Avec des ANGELVIN, souvenez-vous simplement de ceci :

HODIE MIHI , ERAS TIBI
ce que l’on peut traduire librement par :
« Aujourd’hui, c’est moi, demain ce sera toi. »
Comme nous l’avons dit, à ce mémoire se trouvait jointe copie de la lettre adressée au Premier Président par Me Max JUVENAL.

Il y reprend son exposé des faits en y ajoutant, cependant, quelques détails supplémentaires, toujours sur le comportement du Juge ANGELVIN, faisant état notamment des propos provocateurs tenus par celui-ci à diverses reprises, tels que, ceux-ci, toujours à la terrasse des DEUX GARCONS :

« On lui fit remarquer que M. FAUCHE attaquait les magistrats, les avocats, les particuliers les plus honorables de la ville d’AIX. Tout cela, répondait M. ANGELVIN m’est égal, M. FAUCHE vend son papier et c’est mon ami. »

Ce qui lui valut cette exclamation de la part de l’un de ses interlocuteurs :

« Eh bien, si vous siégez dans l’affaire DAVID, je ne pourrai m’empêcher de vous dire que vous êtes un Jean-foutre. »

Dans cette même lettre au Premier Président, il reprendra d’une façon plus précise les circonstances de son altercation, en Chambre du Conseil, avec M. ANGELVIN, tout en reconnaissant avoir eu une réaction violente dont il donnera la justification :

« .... toujours très calme, écrira-t-il, je rétablis les faits et je lui démontre par les diverses phrases que je vous énumère plus haut que son intention avait été toujours de siéger. C’est alors que fou de colère, il me dit : Je suis fatigué des bavardages de café auxquels vous contribuez. On m’accuse d’inspirer les articles du BAVARD alors que, peut-être, vous êtes l’auteur de certains portraits parus sur vos confrères et sûrement du vôtre que vous avez écrit pour donner le change. Il n’avait pas fini que je le saisis violemment par les revers de son vêtement. Les témoins de la scène nous séparèrent. »

Le reste est un véritable plaidoyer où Me JUVENAL rappelle qu’il est membre du Conseil de l’Ordre, qu’il est également juge suppléant depuis vingt ans, qu’il a été l’objet de la part de M. ANGELVIN d’une « injure atroce » dans le sens du Droit Romain, qu’il a été atteint comme homme privé, ayant été accusé d’être le complice du Journal qu’il poursuivait.

Au cours de ce plaidoyer écrit, il est emporté par son émotion puisqu’il dira encore :

« Non, je m’arrête, je ne puis plus écrire, les larmes me montent aux yeux. »

Que se passera-t-il ensuite ?

Par délibération du 23 octobre 1908, le Conseil de l’Ordre décidera, pour son édification complète d’entendre le Président du Tribunal, le Procureur de la République, M. GERIEUD, juge suppléant, et Me CABASSOL, en présence de M. ANGELVIN, Me JUVENAL étant prié de se tenir à la disposition du Conseil.

Cette enquête aura lieu le 28 octobre suivant.

Les résultats en seront les suivants :

• Le président du Tribunal dira qu’il n’a rien à dire, considérant que les faits qui se sont produits dans la Chambre des Délibérations avaient un caractère secret.
  
  
• Le Procureur de la République affirmera qu’il n’était pas personnellement présent mais qu’ayant ouvert une enquête administrative il n’en révèlera pas les résultats.
  
  
• M. GIRIEUD, juge suppléant s’abritera aussi derrière le secret auquel il se déclare tenu.
  
  
• M. ANGELVIN déclarera qu’il maintient tous les faits déjà exposés par lui.
  
  
• Me JUVENAL en fera de même, tout en reconnaissant loyalement qu’à la suite des propos tenus par M. ANGELVIN, il l’avait pris par son vêtement et l’avait bousculé en le traitant de misérable.
  

Quant à Me CABASSOL, entendu le dernier, il n’infirmera ni les déclarations de Me JUVENAL ni celles de M. ANGELVIN, tout en déclarant avoir bien été le témoin de l’altercation violente intervenue entre les deux hommes, précisant cependant :

« … Me JUVENAL perdant son sang-froid s’est aussitôt avancé; il a saisi M. ANGELVIN par le vêtement et lui a dit misérable ! et il l’a bousculé sur la table du président. Il a baissé la tête comme pour lui porter un coup mais je crois que M. ANGELVIN n’a pas été atteint. J’ai invité Me JUVENAL à se calmer et je me suis interposé… ».

En présence de toutes ces déclarations, que va décider le Conseil de l’Ordre ?

Il rendra sa décision, le même jour, 28 octobre 1908, décision longuement motivée où il commencera par écarter le grief selon lequel Me JUVENAL aurait, selon M. ANGELVIN, exercé une violence morale envers le Tribunal tout entier et envers lui-même, en les accusant de partialité.

Le Conseil dira, à ce sujet, qu’il n’apparaît pas qu’il y ait eu dans les propos tenus par Me JUVENAL une intention offensante puisque ces propos n’avaient pas visé nommément l’un des membres du siège mais le siège tout entier, ce qui n’avait pas été relevé immédiatement par le Président du Tribunal, comme il aurait pu le faire, ni par le Procureur de la République ni par l’intéressé lui-même, c’est-à-dire M. ANGELVIN.

Il n’y a pas eu, en conséquence, sur ce point, de manquement professionnel conclura le Conseil de L’Ordre.

Sur le second point, celui des violences exercées par Me. JUVENAL sur la personne du juge ANGELVIN, le Conseil de l’Ordre se prononcera différemment, quoique d’une manière très nuancée.

Reprenant les circonstances de l’incident et rappelant les propos provocateurs tenus par M. ANGELVIN , en Chambre du Conseil, à l’égard de Me JUVENAL, il dira dans sa décision :

« Qu’ainsi brusquement interpellé Me JUVENAL se porta vivement sur Monsieur le Juge, le saisit par son vêtement et lui dit : misérable ! qu’il le poussa sur le bureau du Président et tenta de lui donner un coup de tête qui ne fut évité que par l’intervention de Me CABASSOL. ».

« Attendu que ces voies de fait constituent incontestablement en elles-mêmes de la part d’un avocat envers un magistrat, surtout tous deux étant dans l’exercice de leurs fonctions, un manquement des plus graves au respect dû par l’avocat tant au magistrat qu’à son propre caractère, en même temps, il convient de l’ajouter qu’à la bonne tenue qui s’impose à tout homme d’un certain rang. »

Le Conseil de l’Ordre, ayant rappelé ces principes, d’ailleurs incontestables, considèrera, en conséquence, qu’il ne peut éviter de prononcer contre Me JUVENAL, une peine disciplinaire.

Mais, il s’étendra longuement et de nouveau sur les circonstances de l’incident, pour reconnaître à Me JUVENAL de très larges circonstances atténuantes.

Les motifs qui accompagnent à cet égard la décision du Conseil de l’Ordre méritent d’être intégralement reproduits :

« ......que dès lors, il est explicable que celui-ci (Me JUVENAL) qui, déjà, avait à peine se contenir, surpris et outré de voir M. le Juge se récuser sur une question qui venait, cependant, d’être pleinement plaidée devant lui, soit sorti des convenances en s’entendant charger de très graves imputations. »

« Qu’évidemment le tempérament de l’homme l’a emporté sur la volonté“consciente de l’avocat.

« Qu’évidemment encore, la qualification de « misérable » ne s’appliquait pas à M. ANGELVIN d’une manière absolue mais uniquement eu égard aux articulations blessantes qu’il venait de prononcer… ».

« … Attendu enfin que si une intervention opportune eut arrêté M. ANGELVIN
aussitôt qu’il a pris à partie Me JUVENAL, rien ne se fut produit de ce pénible incident que celui-ci est le premier à regretter.

« Attendu qu’en un mot, si une peine doit être prononcée, tout commande au Conseil de n’user de son pouvoir disciplinaire qu’avec une grande modération. »

Le Conseil de l’Ordre décide, donc, d’infliger à Me Max JUVENAL la simple peine de la REPRIMANDE, peine en somme théorique et de pur principe.

Ainsi se termine cet épisode particulièrement difficile de l’histoire à AIX-EN-PROVENCE de la magistrature et du Barreau, une de ces péripéties qui illustre l’omniprésence de la presse, notamment locale, avec ses grandes qualités et ses petits travers ou inversement, selon les cas.

Ajoutons que, si le Juge ANGELVIN est tombé dans les oubliettes de l’histoire, il n’en est pas de même de Me Max JUVENAL.

Celui-ci poursuivit, après l’incident que nous venons de relater, une brillante carrière qui se termina à son décès, en avril 1927, au moment même où Me CABASSOL, après avoir été Bâtonnier de l’Ordre, était nommé Premier Président de la Cour d’Appel …

… tandis qu’apparaissait dans l’histoire du Barreau d’AIX celui qui allait devenir l’une de ses plus grandes figures, le futur Bâtonnier… Max JUVENAL, avocat emblématique et grand résistant et aussi fondateur d’un Journal aixois « LA PROVENCE LIBEREE »…

… dont le propriétaire et directeur actuel est du reste son fils, Mr Max JUVENAL, bien connu et particulièrement estimé par nos concitoyens,

… lequel, pour terminer cette longue filiation d’une continuité remarquable, a pour fille une jeune avocate du Barreau Aixois, Me Marie-Jeanne JUVENAL.

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