Article n°55 > "LES PRINCIPES ESSENTIELS DE LA PROFESSION D’AVOCAT"

Ces principes dits "essentiels" qu’on qualifie aussi de "fondements" de la profession ou même de "piliers" ont dans le R.I.U un caractère quasi sacramentel mais leur énumération est tellement large qu’il parait difficile de distinguer l’essentiel ce ce qui ne l’est pas . Dés lors qu’il s’agit de valeurs essentielles, on crée, nécessairement, une hiérarchie de ces valeurs à moins d’affirmer que toutes, sans distinction, sont essentielles, c’est à dire, au sens étroit du terme, sont de l’essence même de la profession. Pour le CONSEIL NATIONAL DES BARREAUX dont les décisions ont désormais , de par la loi, un caractère normatif , "les principes essentiels" sont ceux énumérés dans l’article premier du R.I.U. que ne fait d’ailleurs que reprendre le même article premier du défunt R.I.H. On y trouve ainsi, on pourrait dire "en vrac" : - le caractère libéral et indépendant de la profession quelque soit son mode d’exercice ( ! ) - puis la dignité, la conscience, l’indépendance, la probité, l’humanité, l’honneur, la loyauté, le désintéressement, la confraternité, la modération, la courtoisie On y ajoute encore, le devoir de compétence, l’obligation de diligence, de prudence. Certes, tous ces principes et valeurs sont importants. Sont-ils tous essentiels ? Peut-on mettre au même rang la dignité et la courtoisie, l’indépendance et la modération, la probité et la confraternité, l’honneur et le désintéressement ? Pourquoi n’y trouve-t-on pas le secret professionnel ? Ne serait-il pas "un principe essentiel" ? Pourquoi n’y trouve-t-on pas, tant qu’on y est, le courage, la volonté, la persévérance, le dévouement et bien d’autres qualités qui ne sont peut-être pas des principes ou des valeurs mais qui sont, elles aussi, indissociables de l’activité professionnelle. Me SOULEZ-LARIVIERE, dans son ouvrage L’AVOCATURE n’a -t-il pas dit ? : "Un avocat sans courage n’est qu’un petit épicier du droit" Si l’on parcourt le REGLEMENT INTERIEUR UNIFIE, on constate que dans la plupart de ses articles se retrouve la référence aux principes essentiels de la profession . A l’article 6 , sous le titre "Le champ d’activité professionnelle de l’avocat", aprés l’énumération des missions susceptibles d’être confiées à un avocat, il est précisé : "......dans l’accomplissement de ces mesures, il demeure soumis aux principes essentiels ..." Concernant la création d’un site INTERNET de prestations juridiques, l’article 6- 6-4-3 prend soin d’indiquer : "En tout état de cause, l’avocat qui participe au site INTERNET d’un tiers.....doit vérifier que son contenu est conforme aux principes qui régissent la profession ...." A l’article 7-4 relatif à la Rédaction d’Actes, il est dit : "Il ( l’avocat ) doit, dans tous les cas , veiller à ne méconnaître aucun des principes essentiels ..." Ce ne sont pas les seuls exemples . L’article premier avait tenu à affirmer que "la méconnaissance d’un seul de ces principes, règles et devoirs, constitue une faute pouvant entraîner une sanction disciplinaire." Mais déjà on aperçoit la différence que marque cette affirmation entre principes, règles et devoirs . Doit-on dés lors admettre aussitôt qu’il y a les principes, les grands principes, dont on peut dire qu’ils sont essentiels et tout le reste qui concerne la vie quotidienne des avocats et dont l’appréciation est laissée aux institutions ordinales et en premier lieu à la nouvelle et toute récente institution disciplinaire que sera le CONSEIL REGIONAL DE DISCIPLINE lequel devra bien distinguer "les principes essentiels" des "règles et devoirs", les uns étant intangibles et intouchables, les autres étant évolutifs, différents selon les époques et les moeurs . La DIGNITE, l’HONNEUR, le DESINTERESSEMENT, entre autres ne seront pas appréciés de la même façon aujourd’hui qu’au siècle dernier et encore moins aux siècles précédents.(Voir notamment l’affaire trés médiatisée de l’avocate-accordéonniste) La COURTOISE, la MODERATION et même la CONFRATERNITE sont questions de circonstances et de personnalités. La profession d’avocat ne disparaîtra pas avec l’évolution de ces "principes". Elle disparaitrait, par contre, si disparaissaient les principes de liberté, d’indépendance et aussi le secret professionnel qu’il ne faut jamais oublier en se rappelant la fameuse formule d’Emile GARCON : ".........l’intérêt général l’exige; le bon fonctionnement de la société veut que le malade trouve un médecin, le plaideur un défenseur, le catholique un confesseur, mais ni le médecin, ni l’avocat ni le prêtre ne pourraient accomplir leur mission si les confidences qui leur sont faites n’étaient assurées d’un secret inviolable. Il importe donc à l’ordre social que ces confidents nécessaires soient astreints à la discrétion et que le silence leur soit imposé sans conditions ni réserves, car personne n’oserait plus s’adresser à eux si l’on pouvait craindre la divulgation du secret confié". Toutes les autres valeurs, à des degrés différents il est vrai, pour aussi importantes qu’elles soient n’ont pas le même caractère primordial et fondamental. Sachons donc défendre, sans compromis ni concession les véritables "principes essentiels" Pour le reste, adoptons, en l’adaptant, la formule de VAUVENARGUES : "L’important est de faire bien..."

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