Le presse ces jours ci n’a guère ménagé la profession parlant, à propos des avocats, du retour des vautours et autres rapaces.

Tel cet article paru dans ‘LE NOUVEL OBSERVATEUR’ du 28 juillet 2005, sous le titre : " AFFAIRE FOUCHARD, DES HONORAIRES DESHONORANTS "

ou tel autre article paru dans ‘LE MONDE’ du 23 août 2005, sous le titre :

" EN MARTINIQUE, LES AVOCATS SE LIVRENT CONCURRENCE POUR ASSISTER LES FAMILLES DES VICTIMES ".

Dans le premier article, il est question de la note d’honoraires de Me Pierre CHAIGNE, dont le détail figure sur 38 pages, d’un montant total de 540 599,17 € soit 3 562 548 francs, honoraires calculés au temps passé, à la minute près, au tarif horaire de 2 500 francs.

On se souvient que le docteur FOUCHARD avait été accusé de viols sur la personne de certaines de ses clientes, qu’il avait été incarcéré malgré ses protestations d’innocence et condamné par une première Cour d’Assises à huit ans d’emprisonnement, puis acquitté par la Cour d’Assise d’Appel.

Me CHAIGNE n’était intervenu que devant la première Cour d’Assise qui avait admis la culpabilité du Dr FOUCHARD, un autre avocat, qui avait obtenu l’acquittement, étant intervenu en appel.

Ajoutons enfin que pour garantir sa créance, contestée par le Dr FOUCHAUD, Me CHAIGNE avait fait inscrire une hypothèque provisoire sur la maison de son ancien client.

L’article du Nouvel Observateur n’a pas de mots assez durs pour qualifier les prétentions de Me CHAIGNE ; citons-en quelques extraits :

" L’innocence est aujourd’hui hors de prix… Le plus extravagant dans cette facture astronomique, ce sont les décimales, censées démontrer que le prix a été calculé au plus juste…. C’est le retour des vautours en robe noire dessinés par DAUMIER…Le compteur a tourné à plein régime, Me CHAIGNE ne fait pas grâce d’une seule seconde… il doit avoir une horloge qui égrène les heures à toute vitesse…. "

Ce à quoi Me CHAIGNE aurait répondu :

Et l’article de conclure : " On appelait autrefois les taxis des rongeurs ".

Le bâtonnier de Paris a, bien entendu, été saisi de la contestation d’honoraires soulevée par le Dr FOUCHARD.

Nous n’avons pas eu connaissance de la décision qu’il aurait déjà rendue et qui donnerait raison à … Me CHAIGNE. Il serait particulièrement intéressant d’en connaître les motifs.

Quoi qu’il en soit, voilà, par cette affaire, la réputation des avocats, une fois de plus mise à mal, de même que se retrouve mise en cause le mode de calcul des honoraires.

Certes les honoraires sont libres, ce qui signifie qu’avocat et client sont libres de fixer les honoraires dus par l’un à l’autre ; ils le feront dans une convention préalable au procès ou éventuellement après le procès, encore que la première soit vivement recommandée.

Me CHAIGNE et le DR FOUCHARD avait passé une telle convention, au temps passé, sur la base d’un tarif horaire de 2500 francs.

On peut trouver ou non un tel tarif excessif, contraire ou non à la modération qui est l’un des principes essentiels de la profession d’avocat.

Le bâtonnier de Paris a du considérer que " la convention fait la loi des parties " et sans tenir compte des circonstances que relève l’article du NOUVEL OBSERVATEUR dans les termes suivants :

Mais la question, à notre avis, n’est pas là ; ce qui est en cause, c’est le mode de calcul dans son ensemble, et compte tenu du contexte, des honoraires d’un avocat.

Passe encore que ce mode de calcul soit utilisé dans les affaires civiles ou commerciales où les interventions de l’avocat sont ponctuelles et dissociables et où surtout la clientèle concernée n’est pas tellement regardante, lorsqu’il s’agit d’entreprises pour qui de tels frais sont fiscalement déductibles.

Seule la clientèle de particuliers pourrait éventuellement en souffrir, faute de déductibilité fiscale…

Mais le problème s’il peut se poser en toute matière, notamment dans les affaires délicates, se pose tout particulièrement dans les affaires pénales.

Comment mesurer son temps dans de telles affaires et en faire payer le coût à son client, sans oublier la véritable mission de l’avocat ?

Comment s’investir totalement dans une défense pénale en ayant les yeux fixés en permanence sur un compteur ?

Peut-on, à la minute près, traduire en honoraires le temps consacré à un entretien, à une visite à la maison d’arrêt, à la réception des familles, à une étude approfondie d’un dossier, à des recherches, démarches, interventions de nature à faciliter la défense, à une présence continue à des audiences, y compris les temps morts, à des conférences de presse ou des repas pris avec des comités de soutien, à la durée d’une plaidoirie dont on sait que les plus longues ne sont pas toujours les meilleures ?

On sait que certains avocats acceptent de défendre bénévolement leurs clients dans des affaires très médiatisées, en raison de la notoriété qu’elles leur procurent et qui compensent très largement le temps qu’ils y ont consacré.

Ce qui, à mon avis, paraît choquant dans le litige qui oppose Me CHAIGNE à son client, c’est d’avoir utilisé un tel mode de calcul tout à fait inapproprié dans une affaire de cette nature, ouvrant ainsi largement la porte à des excès fâcheux dont la profession tout entière subit les conséquences et qui réduisent à néant tous les effets d’une publicité fonctionnelle.

Un autre exemple en est donné, très récemment, à l’occasion de la catastrophe aérienne dont ont été victimes de nombreuses personnes originaires de la Martinique….

Que dit LE MONDE du 23 août 2005 à ce sujet :

Voilà que réapparaissent les sinistres vautours que sont les avocats ; là encore aucune publicité fonctionnelle ne pourra corriger cette opinion si répandue dans tous les esprits.

Même Me Gilbert COLLARD dont le nom apparaît dans toutes les affaires médiatisées ou qu’il médiatise habilement, a senti le danger de figurer dans la meute des avocats proposant leurs services.

" Attention, déclare-t-il, je ne défendrai aucune famille de victimes. Je ne veux pas mettre un pied dans le foutoir et les querelles qui se sont déjà engagées sur l’île à propos de leur défense ".

La profession d’avocat se défend mal ! Ne faudrait-il pas que les bâtonniers, que les instances ordinales, plutôt que de penser à une publicité fonctionnelle aussi onéreuse qu’inutile, s’élèvent contre les abus et dérives de certains avocats et aussi contre le vocabulaire outrancier utilisé par la presse qui entretient avec une certaine volupté, dans les esprits, une image désastreuse de la profession d’avocat ?